L’année 2022 se caractérise par l’extension de la zone géographique du Comité régional d’histoire de la Sécurité Sociale de Midi-Pyrénées (CRHSSMP) à l’ensemble de la région Occitanie ainsi que le retrace la page d’accueil du site.
Rappelons que depuis sa création en 2000, le Comité régional Midi-Pyrénées a participé à l'étude de l'histoire d'organismes de Sécurité sociale de la région (régimes général, agricole, des indépendants et minier). Depuis l’origine la Carsat Midi-Pyrénées, organisme support du Comité, lui apporte son aide notamment par les travaux de secrétariat (coordonnées) et le tirage des publications.
De son côté le Comité d’histoire de la Sécurité sociale du Languedoc-Roussillon (CRHSSLR) créé en novembre 1997 avait été dissous en février 2000 avec transfert de ses fonds au CRHSSMP.
Une Assemblée générale extraordinaire du Comité régional Midi-Pyrénées réunie le 21 octobre 2022 a adopté à l’unanimité la modification des statuts (et du règlement intérieur). Les statuts modifiés, déclarés le 28 décembre 2022 à la sous-préfecture de Muret, étendent sa sphère géographique et son appellation. Le Comité régional d’histoire de la Sécurité sociale de Midi-Pyrénées devient le Comité régional d’histoire de la Sécurité sociale d’Occitanie-Pyrénées-Méditerranée.
De ce fait, début janvier 2023 le Comité régional Occitanie compte 79 adhérents (64 fin 2021), 34 personnes morales (dont 30 organismes de Sécurité sociale de la région Occitanie) et 45 personnes qualifiées.
Le site internet est désormais accessible par l’adresse histoiresecuoccitanie.fr (ainsi que histoiresecuoc.fr et histoiresecump.fr). Le logo figurant en début de texte a aussi évolué.
Bilan 2022
L’année 2022 est donc marquée par l’extension du Comité régional « Midi-Pyrénées » au « Languedoc-Roussillon » entrainant de fréquentes réunions :
- En juin, l’Assemblée générale décide, d’étendre la zone géographique à l’ensemble de la région Occitanie, le sujet du Languedoc-Roussillon ayant été évoqué précédemment en conseil d’administration du Comité Midi-Pyrénées et, en mars 2022, lors d’une rencontre entre son président et le directeur de l’URSSAF- Languedoc-Roussillon.
- Le conseil d’administration du 23 septembre a voté les modifications des statuts à proposer à l’Assemblée Générale extraordinaire ((AGE) et approuvé le projet de règlement intérieur.
- Cette AGE est réunie le 21 octobre 2022 au sein Musée Narbo Via à Narbonne.
- Le 12 décembre une assemblée générale et un Conseil d’administration enregistrent les adhésions d’organismes de Sécurité sociale et de personnes qualifiées de l’ex Languedoc-Roussillon et arrêtent le programme de travail 2023.
Les autres activités ont notamment été les suivantes :
*« Lettre d’information » du Comité régional.
Publication des numéros 30 de septembre (32 pages) et 31 d’octobre 2022 (28 pages) de l’étude de Pierre-Henri VIGNOLES, doctorant à UT1 Capitole : « Histoire de la Mutualité Sociale Agricole des Hautes-Pyrénées ». Présentation de cette recherche par son auteur à l’Assemblée générale du 13 juin 2022.
Publication du numéro 32 de décembre 2022 de la conférence donnée par Michel LAROQUE, IGAS honoraire, lors de l’AGE de septembre 2022, sur le thème : « Des premiers systèmes obligatoires de protection sociale aux assurances sociales ».
* actualisation sur le site internet du Comité régional de la rubrique « Historique des dirigeants ».
Les noms des présidents des organismes du régime général de Midi-Pyrénées sont mis à jour suite au renouvellement de leurs Conseils d’administration et Conseils. Les changements, nombreux, concernent 14 présidences sur 19 : sept de Conseils d’administration (cinq en CAF plus Carsat et URSSAF) et sept de Conseils (six en CPAM plus CTI).
Bilan 2021
L'année 2021 continue d'être impactée par le Covid même si les réunions des instances statutaires CRHSSMP ont été tenues selon la périodicité habituelle. Les activités réalisées sont les suivantes :
* « Lettre d’information » du Comité régional. Publication des numéros 28 de juin (36 pages) et 29 de novembre 2021 (40 pages) de l’étude d’Albert Anouilh : « Les ambiguïtés du Caducée, L’État, la santé publique, les médecins, Aspects socio-historiques (1776-1892) ». Présentation de cette recherche par son auteur à l’Assemblée générale du 10 juin 2021.
* « L’actualité de la protection sociale » : présentation d' Éric Perrin au conseil d’administration du 9 décembre 2021.
* Site internet du Comité régional : enrichissement du contenu (témoignage de Simonne Loubet sur les immatriculations à la CPSS de la Haute Garonne en 1949 ; articles sur la conception du numéro INSEE par René Carmille et sur l'évolution de l’informatique de 1949 à 1990 à la CRAM Midi-Pyrénées).
À noter l’augmentation de la fréquentation du site internet : en 2021, 2 000 consultations journalières de pages (et près de 700 connexions) contre 1 200 pages en 2020.
Bilan 2020
L'année 2020 est marquée par la pandémie du Coronavirus. Elle a entraîné la mise en vigueur du confinement le 17 mars 2020 ne permettant plus les déplacements habituels, d'où des approbations à distance des décisions du conseil d'administration et de l'assemblée générale. Néanmoins les réalisations suivantes ont été effectuées :
* « Lettre d'information » du Comité régional. Publication de la Lettre n° 27 "La Caisse primaire d’Assurance Maladie de la Haute-Garonne de 1984 à 2018" (juin 2020, 36 pages) par Dimitri Chaminade, doctorant de l’Université Toulouse 1 Capitole.
* Actes. En février 2020, ont été publiés et mis en ligne les Actes de la rencontre organisée en 2019 par le Comité régional en partenariat avec les MSA Midi-Pyrénées Nord et Sud sur « L'histoire des caisses de Mutualité Sociale Agricole en Midi-Pyrénées ›› (76 pages).
* Page d'accueil du site internet (décembre 2020) : "Jusqu'ici je pensais avoir tout vu ...". Elle évoque le texte de Simonne Loubet "Aujourd'hui c'est mon anniversaire" (enligne) et "Les Oubliettes" de Marie-Jeanne Chateau dont l'intégralité a été mise en ligne.
* Site internet du Comité régional : mise à jour du site qui comprend l'ensemble des publications du CRHSSMP, de ses adhérents, une rubrique « Historique des dirigeants » (présidents et directeurs des organismes de Midi-Pyrénées).
Bilan 2019
* « Lettre d'information » du Comité régional. Deux Lettres ont été publiés :
- Lettre n° 25, "Solidarisme et Sécurité sociale, entre passé et avenir". Communication d’Albert ANOUILH, dernier directeur de la MSA de l'Ariège, lors de la réunion du conseil d’administration du CRHSSMP du 18 décembre 2018 (avril 2019, 20 pages) ;
- Lettre n° 26, "La Caisse primaire d’Assurance Maladie de la Haute-Garonne de 1967 à 1982", par Dimitri Chaminade, doctorant de l’Université Toulouse 1 Capitole (novembre 2019, 32 pages).
* « L'histoire des caisses de Mutualité Sociale Agricole en Midi-Pyrénées », rencontre organisée le 16 février 2019 par le CRHSSMP en partenariat avec les MSA Midi-Pyrénées Nord et Sud sur le site de Toulouse de la MSA Midi-Pyrénées Sud . Confrontation des points de vue des auteurs des études réalisées et des responsables des MSA sur les sources de la recherche, les permanences et particularités historiques, la fusion des organismes, le rôle politique de la MSA.
* Visite du Musée National de l’Assurance Maladie le 12 septembre 2019 : organisée et prise en charge par le CRHSSMP au profit d’une quarantaine de ses membres et de l'AROC. Accueil par les responsables du Musée et du Comité Aquitain d’histoire de la Sécurité sociale.
* Site internet du Comité régional : mise à jour du site qui contient l'ensemble des publications du CRHSSMP, de ses adhérents ainsi qu'une rubrique « Historique des dirigeants » (présidents et directeurs des organismes de Midi-Pyrénées).
* Eliane LHOIRY a fait valoir ses droits à une retraite méritée fin 2019. Elle a été remplacée au secrétariat du Comité régionl d'histoire par Carine BLAQUIERES.
Bilan 2018
* « Lettre d'information » du Comité régional.
Deux Lettres ont été publiés sur l’histoire de la Mutualité Sociale Agricole du Tarn et de l’Aveyron et de la MSA Midi-Pyrénées Nord réalisée par Pierre Rieu, doctorant de l’Université Toulouse 1 Capitole :
- Lettre n° 23, Le rapprochement des MSA du Tarn et de l’Aveyron au début des années 1990 (juin 2018, 32 pages)
- Lettre n° 24, La création de la caisse de Mutualité Sociale Agricole Tarn-Aveyron (octobre 2018, 32 pages).
* Etude en cours en partenariat avec la CPAM de la Haute-Garonne. Un étudiant de l’Université Toulouse 1 Capitole a commencé l’étude de l’histoire de la Caisse primaire d’assurance maladie de la Haute-Garonne depuis 1967
* Site internet du CRHSS MP : sa fréquentation continue de croitre. En 2018 la rubrique « Historique des dirigeants » a été profondément mise à jour à l’occasion de nouvelles désignations de présidents suite au renouvellement des conseils d'administration et des conseils des organismes du régime général et à de nouvelles nominations de directeurs notamment en assurance maladie.
* Présentations lors des réunions des instances du Comité régional :
Le 15 juin Éric Perrin, ancien directeur financier de la Carsat Midi-Pyrénées, a présenté à l’Assemblée générale « l’actualité de la protection sociale ». Lors du Conseil d’administration du 16 décembre Albert Anouilh, ancien Directeur général adjoint de la MSA Midi-Pyrénées Sud, a fait un exposé intitulé : « solidarisme et Sécurité sociale : entre passé et avenir ».
Bilan 2017
* « Lettre d'information » du Comité régional.
Deux numéros ont été publiés sur l’histoire de la Mutualité Sociale Agricole du Gers réalisée par François Moncassin, doctorant de l’Université Toulouse 1 Capitole :
- La constitution de la Mutualité Sociale Agricole du Gers (1930-1959) en juin (n°21, 36 pages)
- L’évolution de la Mutualité Sociale Agricole du Gers (1960-2008) en novembre (n°22, 32 p.).
* Film de Gilles Perret « La Sociale ».
Le Comité régional a organisé en mars et avril trois projections du suivies d’un débat : dans l’amphithéâtre de la CPAM de la Haute-Garonne (2) et dans celui la Carsat Midi-Pyrénées principalement à destination de leur personnel (et de ceux de la CAF 31 et de l’URSSAF MP à la CPAM).
Le président a animé un débat dans deux cinémas du Lot en février et mars 2017, participé à des échanges à la journée annuelle du personnel de la CPAM de Bourges en juin 2017 (suite à une sollicitation du Comité d’histoire de la Sécurité sociale). Le président et le trésorier du Comité ont animé des échanges fin novembre dans une commune de la banlieue toulousaine (dans le cadre d’un cycle Gilles Perret organisé par le Conseil Départemental de la Haute-Garonne et à sa demande).
* Etude en cours (en partenariat avec la MSA Midi-Pyrénées Nord). Un doctorant d'UT1 Capitole étudie la fusion des MSA du Tarn et de l’Aveyron présentée au conseil d'administration de juin.
* Site internet du CRHSS MP. Il s’est enrichi de documents permettant de resituer la Sécurité sociale dans son histoire (notamment, diaporama de Mathieu Peter « Grandes dates de la Sécurité sociale » introduisant les débats sur « La Sociale »)
Bilan 2016 :
* Suite à la dissolution de l’Association des anciens administrateurs de la C.R.A.M. Midi-Pyrénées le 3 juin et à l’affectation de ses disponibilités au comité régional, l’Assemblée générale du Comité régional a désigné comme personnes qualifiées les membres de l’Association qui ne l’étaient pas.
* Deux numéros de la « Lettre d'information » du Comité régional ont été publiés. Ils concernent l’histoire de l’Assurance maladie du Gers réalisée par Charline Rousset, doctorante de l’Université Toulouse 1 Capitole :
- le n° 19, La Caisse départementale des Assurances sociales du Gers en juillet (32 pages)
- le n° 20, La Caisse primaire d'Assurance Maladie du Gers en novembre (40 pages). Pour la première fois, il est disponible en format PDF mais aussi en présentation "flipbook" (document interactif à feuilleter).
* Le président du Comité régional a donné avec Charline Rousset et le directeur de la CPAM du Gers une Conférence le 17 mars à « l’Association des amis du vieil Auch » sur l’histoire de l’Assurance maladie dans le Gers depuis les Assurances sociales. Il a fait un exposé sur la gouvernance de la Sécurité sociale en janvier lors de la réunion mensuelle de l’Académie du Languedoc.
* Sont en cours deux études par des doctorants d'UT1 Capitole concernant le régime agricole et notamment, en partenariat avec la MSA Midi-Pyrénées Sud, l'Histoire de la MSA du Gers présentée au conseil d’administration de décembre.
* Le site internet du CRHSS MP : http://www.histoiresecump.fr/ fait apparaître une rubrique « Nouveautés »
Bilan 2015 :
* le Comité régional a organisé une rencontre le 1er octobre 2015 à la Cinémathèque de Toulouse à l’occasion du 70e anniversaire de la Sécurité sociale. Intitulée « La Sécurité sociale a 70 ans, Un bel âge pour l’avenir », elle a été axée notamment sur la Sécurité sociale sur les écrans et réuni 130 participants notamment deux classes de lycéens.
* Le président du Comité régional a participé aux commémorations du 70e anniversaire de la Sécurité sociale organisées par la CARSAT Midi-Pyrénées, les CPAM de la Haute Garonne et du Gers. Il a été l’invité du journal du matin de la radio « France Bleue Toulouse » le 5 octobre 2015
* Le numéro 18 de la « Lettre d'information » (décembre 2015) retrace la rencontre du 1er octobre et notamment la présentation de Mathieu Peter : « La sécu à la télé : brève histoire audiovisuelle de la sécurité sociale ».
* le Comité régional en partenariat avec la CPAM du Gers a fait réaliser par Charline Rousset, doctorante d’UT1 Capitole, une étude de l’histoire de cette caisse. Lors de l’Assemblée générale, à l’occasion du 70e anniversaire de la Sécurité sociale, la CPAM a remis à son personnel un fascicule de 38 pages : « 1945-2015, Les 70 ans de la CPAM du Gers ».
Bilan 2014
* Les actes du colloque sur la gouvernance de la protection sociale, organisé en partenariat avec la Carsat Midi-Pyrénées et l’Université Toulouse 1 Capitole, ont été publiés par les presses de cette université . Cette journée a permis de confronter les points de vue de spécialistes de l’histoire de la protection sociale, d’universitaires, de dirigeants des organismes de sécurité sociale de la région ou de la protection sociale complémentaire au plan national.
* Le numéro 17 de « La lettre d’information » a été publié. Il est consacré à la deuxième partie de l’étude sur la Mutualité sociale agricole de l’Ariège confiée à Mathieu Peter, docteur en droit à l’Université de Toulouse 1 Capitole.
* Une bibliothèque, de consultation et de prêt, à partir notamment des ouvrages du Comité d’histoire de la Sécurité sociale et des Bulletins d’histoire de la Sécurité sociale proposés par le Comité national, a été constituée. Elle est hébergée par la Carsat Midi-Pyrénées.
En 2013, le Comité régional Midi-Pyrénées a :
* Organisé le 15 octobre un colloque « La gouvernance de la protection sociale », en partenariat avec la Carsat Midi-Pyrénées et l’Université Toulouse 1 Capitole. Cette journée a réuni plus de cent-vingt personnes. A cette occasion, du 8 au 17 octobre, une exposition sur la Protection sociale a présenté à la Carsat rassemblant une soixantaine d’ouvrages et de documents de la bibliothèque universitaire de l’Arsenal et une centaine de documents et de timbres sélectionnés par une philatéliste (galerie sur ce site).
* Fait réaliser par Mathieu Peter, docteur en droit d’UT1 Capitole, une étude de l’histoire de la Mutualité sociale agricole de l’Ariège. Elle a été réalisée en partenariat avec la MSA Midi-Pyrénées Sud.
* Publié en mars et juin deux Lettres d’information (n° 14 et 15) sur l’histoire de l’Urssaf de la Haute-Garonne et en novembre la 1re partie de l’histoire de la Mutualité sociale agricole de l’Ariège (Lettre d’information n° 16)
* Fait évoluer sous Drupal 7 le site internet du Comité et l'a enrichi notamment par la galerie sur l’histoire de la protection sociale.
En 2012, le Comité régional a notamment :
* Fait réaliser, en partenariat avec l’URSSAF Midi-Pyrénées une étude de l’histoire de l’Union de Recouvrement de la Haute-Garonne. Laureline Bouche étudiante de l’Institut d’Etudes Politiques de Toulouse en a été chargée.
* Publié en mai et novembre la Lettre d'information n° 12 et la n° 13 sur l’Histoire du Régime Social des Indépendants de Midi-Pyrénées à partir de l’étude réalisée par Hinda Hedhili.
* Poursuivi l’enrichissement du site internet par des contributions et des adjonctions dans la rubrique « Historique des dirigeants ».
En 2011, le Comité régional a :
* Fait réaliser, en partenariat avec la caisse du RSI Midi-Pyrénées une étude de l’histoire du RSI et de ses caisses constituantes (CMR, deux AVA et ORGANIC). Elle a été confiée à Hinda HEDHILI, Docteur en droit en juin 2009 (Histoire du droit et des institutions) de l'Université de Toulouse.
* Publié en février la Lettre d'information n° 11 sur la deuxième partie de l’Histoire de la MSA de la Haute-Garonne.
* Réalisé par son Président une Conférence publique sur l’histoire de la Sécurité sociale le 4 novembre organisée par l’Académie du Languedoc et Le Forum des Toulousains.
En 2010, le Comité régional a :
* Fait réaliser, en partenariat avec la Mutualité Sociale Agricole Midi-Pyrénées Sud, une étude par Ludovic AZÉMA, docteur en Droit de l’Université Toulouse I Capitole sur « L’histoire de la MSA de la Haute-Garonne ». La Lettre d’information n°10 de novembre 2010 du Comité est consacrée à la synthèse de la première partie de l’étude.
* Aidé à l’archivage des documents de L’URCAM en collaboration avec les Archives départementales de la Haute-Garonne et mis en ligne « Regards sur 12 ans d’URCAM, Ensemble améliorer la santé en Midi-Pyrénées, 1998-2010 ».
* Signé une convention de partenariat avec le RSI Midi-Pyrénées pour confier à un chercheur l’étude du Régime social des indépendants et de ses composantes.
* Participé aux travaux de la Fédération historique de Midi-Pyrénées.
* Procédé au renouvellement de son Conseil d’administration et de son bureau.
* Réalisé avec un prestataire la refonte du site internet du Comité (sous DRUPAL 6). En 2010, 31 898 visiteurs se sont rendus sur ce site.
En 2009, le Comité régional a :
* Publié deux Lettres d’information :
o en mars, sur "Les professionnels de santé et leurs honoraires en Aveyron " de Jean-Pierre et Marie-Claude Bénézet
o en novembre, sur « Les aides au logement des CAF » synthèse de l’étude de Béchara Antonios Anbali : « L’évolution des aides au logement servies par la Caisse d’allocations familiales de la Haute-Garonne du début des années 1970 à nos jours ».
Les deux études dans leur intégralité ont été mises en ligne sur le site du Comité.
* Organisé deux conférences
o en juin, d’Alain REY « Quelles archives pour l’histoire mutualiste ? » lors de l’assemblée générale du Comité ;
o en novembre, en partenariat avec l'Association des Anciens Administrateurs de la CRAM Midi-Pyrénées et l'Union des Retraités des Organismes Sociaux de Midi-Pyrénées, par Céline Saphore, « Présentation du Musée national de l’Assurance maladie : une histoire de la solidarité ».
* Fait une intervention lors d’une formation des correspondants d’archives des organismes de l’inter région Sud-ouest organisée par l’UCANSS à Toulouse et une présentation de ses activités à la Cram lors des journées portes ouvertes interservices.
* Enrichi le contenu de son site internet :
o par des contributions notamment d’anciens agents des organismes ;
o rappelant les dirigeants (Présidents et Directeurs) des organismes de Sécurité sociale de Midi-Pyrénées depuis leur création.
Pendant l’année 2009, 18 286 visiteurs se sont rendus sur le site du Comité régional d’histoire de la Sécurité sociale Midi-Pyrénées.
.
En 2008, le Comité régional a :
* Mis en ligne en janvier, son site internet.
* Réalisé la publication de deux Lettres d'information retraçant des études de Carole Juéry :
o en février 2008 : "L’arbre généalogique de la Caisse d’allocations familiales de la Haute-Garonne" ;
o en septembre 2008 : "Des assurances sociales à la Caisse Primaire de Sécurité sociale de la Haute Garonne".
* Organisé avec l’UCANSS une réunion des correspondants d'archives des organismes de Sécurité sociale de la région à la CRAM Midi-Pyrénées le 4 juin 2008. Elle a rassemblé une quarantaine de participants.
* Contribué, avec la CAF de la Haute-Garonne, à la réalisation d’une étude sur « L'évolution des aides au logement servies par la CAF de la Haute-Garonne du début des années 1970 à ce jour » par Béchara ANTONIOS ANBALI dans le cadre d’un Master 2 Droit du Travail et de l’Emploi de l’Université des Sciences Sociales -Toulouse 1.
* Adhéré à la Fédération historique Midi-Pyrénées.